Tarifs 2019-2020
Les Packs
(T.T.C., hors licence fédérale, hors compétitions, voir ci-dessous)
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Compte-tenu de la réglementation mise en place depuis le 1er janvier 2014 concernant les taux de T.V.A. appliqués aux activités équestres, un nouveau vocabulaire est défini :
Droit d'accès au centre équestre : L'accès aux installations sportives de l'établissement équestre, pendant les heures d'ouverture, est subordonnée au paiement d'un droit d'accès. Ce droit confère au titulaire l'accès à des fins d'utilisation des installations à caractère sportif, la circulation libre, à pied, dans l'enceinte de l'établissement, pour lui et sa famille, l'accès aux différentes aires d'évolution mises à disposition par le centre équestre. Ce droit est strictement personnel et incessible.
Ces prestations relèvent du taux de T.V.A. de 5,5 %.
| Tarif T.T.C. | |
|---|---|
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190 € |
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270 € |
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110 € |
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10 € |
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30 € |
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220 € |
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100 € |
Animations, démonstrations
Ces prestations relèvent du taux de T.V.A. de 5,5 %.
| Tarif T.T.C. | |
|---|---|
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30 € |
Enseignement et encadrement de la pratique équestre : C'est la transmission, par du personnel qualifié, des connaissances nécessaires pour pratiquer l'équitation. L'élève recherche l'acquisition de techniques et de connaissances en vue de maîtriser cette activité avec ou sans avoir l'intention de faire de la compétition.
Ces prestations relèvent du taux de T.V.A. de 20 %.
| Tarif T.T.C. | |
|---|---|
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60 € |
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130
€ 40 € |
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20
€ |
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20 € |
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5
€ 20 € |
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95 € |
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175 € |
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60
€ 40 € |
| * La pension de base comprend deux cours et
une
sortie en liberté par semaine (sauf le dimanche). * La pension Plus ajoute trois activités (cours, longe, sortie... au choix) par semaine (sauf le dimanche). | |
Hébergement d'équidés : La prise en pension consiste à garder l'équidé, le nourrir et assurer l'entretien de sa litière. Le contrat de pension consiste pour l'entreprise à recevoir l'équidé à sa charge et le garder jusqu'à sa restitution. L'entreprise ne peut se servir de l'équidé déposé sans la permission expresse ou présumée du client.
Ces prestations relèvent du taux de T.V.A. de 20 %.
| Tarif T.T.C. | |
|---|---|
|
85 € |
La licence fédérale : Reversée directement à la F.F.E. (comme les engagements compétition), elle est exonérée de T.V.A.
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36 € | |
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25 € | |
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8 € |
Définition des Packs
(T.T.C., hors licence fédérale, hors compétitions)| Droit d'accès | Animations, Démonstrations |
Réservation exclusive |
Enseignement, Encadrement |
Hébergement | Total | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Packs trimestriels | ||||||
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190 € | 60 € | 250 € | |||
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270 € | 130 € | 400 € | |||
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110 € | 30 € | 20 € | 160 € | ||
| Packs mensuels | ||||||
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220 € | 95 € | 85 € | 400 € | ||
| 220 € | 175 € | 85 € | 480 € | ||
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100 € | 40 € | 60 € | 200 € | ||
| Voltige, par séance | 10 € | 5 € | 15 € | |||
| Vacances, à la journée | 30 € | 20 € | 50 € | |||
Autres prestations
Règlement
(à remettre avec la fiche d'inscription)
Possibilité de régler chaque trimestre en deux chèques égaux.
Remise des chèques en début d'année qui seront débités :
- licence fédérale : à l'inscription
- 1er trimestre : à l'inscription (si 2 chèques, le 2ème début novembre)
- 2ème trimestre : début janvier (si 2 chèques, le 2ème mi-février)
- 3ème trimestre : début avril (si 2 chèques, le 2ème mi-mai)
tarifs
susceptibles d'évoluer en fonction des coûts agricoles et de la
règlementation
Imprimez (format
PDF)